Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.iceflex.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire :
ICEFLEX SAS D-BOSSFLEX
8 IMPASSE DU VIERAN
ZAC DU PONT TASSET
74960 MEYTHET
Capital Social : 10 000 Euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro : 793 970 955
- Créateur :
LACOUR CONCEPT
1 Avenue Henri Debord
B.P.71
18230 SAINT DOULCHARD
www.lacour-concept.com
- Responsable publication : ICEFLEX SAS D-BOSSFLEX
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
- Webmaster : LACOUR CONCEPT – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.iceflex.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.iceflex.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ICEFLEX SAS D-BOSSFLEX.
Le site www.iceflex.fr est mis à jour régulièrement par ICEFLEX SAS D-BOSSFLEX. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis :
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Toutes les informations indiquées sur le site www.iceflex.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.iceflex.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques :
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